La désignation des délégués, première étape vers le renouvellement des instances.

Délégués et instances : les dates-clés du renouvellement

Lundi 15 juin 2020
Le report de l’installation des nouveaux conseils municipaux a entraîné une révision du calendrier du renouvellement des instances du CNAS. À vos agendas !

18 juin 2020. Envoi aux adhérents des dossiers de désignation des délégués du CNAS (1 élu et 1 agent). À retourner au plus tard :

  • le 30 septembre pour les communes,
  • le 31 octobre pour les autres structures.

Toutes les informations utiles quant à cette démarche figurent dans le dossier de désignation.

4 janvier 2021. Date butoir pour le dépôt des listes candidates au conseil d’administration.

4 février 2021. Élections, lors des assemblées départementales :

  • des membres des bureaux des délégations,
  • des membres du conseil d’administration.

9 mars 2021. Installation du nouveau conseil d’administration et élection du bureau du CNAS, avec à sa tête sa présidente ou son président.

15-30 avril 2021. Installation des comités régionaux d’orientation (CRO).

À noter que les membres des instances de la mandature 2014-2020 se réuniront en conseil d’administration le 16 juillet et le 5 novembre 2020 (vote du budget 2021), puis en assemblée générale les 14 et 15 décembre 2020. Les présidents de délégations et le bureau sortants se retrouveront le 14 janvier 2021 pour la préparation des assemblées départementales.

Télécharger les étapes et modalités du Renouvellement des instances 2020