Comité National d'Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales
Le CNAS est certifié ISO 9001.

Pour le bien-être des agents territoriaux,
le CNAS offre tout un panel
de prestations sociales,
culturelles, familiales et de confort :
une action sociale de qualité

Vous êtes dans : Accueil / Espace Collectivités / Vivre le CNAS / Les dates-clés des élections

Les dates-clés des élections

Le bureau du conseil d'administration a animé cette réunion d'information à l'attention des présidents de délégations départementales.

Consécutif aux élections municipales et à la désignation des nouveaux délégués locaux du CNAS, le renouvellement des instances départementales, régionales et nationales pour les six ans à venir est en route.

Un point sur les dates à retenir :

 

  • 16 septembre au Palais des congrès de Versailles (78)
    Les présidents actuels des délégations départementales et le bureau national se sont réunis pour préparer les assemblées départementales avec une présentation du document de travail. Cette année, un point important est consacré à l’organisation pratique des élections.
  • 7 octobre au sein des 90 départements représentés par une délégation
    Les délégués agents et élus des structures adhérentes sont invités à participer à l’assemblée départementale. Particularité cette année dans leur déroulement : les participants procéderont, d’une part, à l’élection des membres du bureau départemental et, d’autre part, se prononceront sur les listes nationale et régionales du conseil d’administration. Ensuite, comme pour les assemblées départementales qui ont habituellement lieu en avril, seront présentés le rapport de gestion 2013, le rapport du trésorier avec le bilan au 31 décembre 2013 et le budget prévisionnel. Les mesures adoptées dans l’année par le conseil d’administration en matière de prestations seront passées en revue. Un temps d’échange est également prévu avec les participants pour recueillir les vœux émis par les bénéficiaires et faire évoluer l’offre du CNAS.
  • 28 octobre au siège du CNAS à Guyancourt (78)
    Le nouveau conseil d’administration se réunit, élit son bureau national (président, vice-présidents, secrétaire national, trésorier…) et détermine la composition des commissions.
  • 13-14 novembre à l’hôtel Novotel Paris Tour Eiffel (75)
    Les présidents, vice-présidents, trésoriers et secrétaires de chaque délégation sont invités à siéger à l’assemblée générale qui se déroule dans le cadre du 47e congrès du CNAS. À cette occasion, les membres de la commission de contrôle sont désignés.
  • Octobre-décembre dans toutes les régions
    Les comités régionaux d’orientation, auxquels les quatre premiers membres des bureaux départementaux sont conviés, sont installés dans les sept régions CNAS et élisent leur président et vice-président pour trois ans.

Article publié dans Vivre le CNAS n°26 (pdf-919,50 kB)